1. Présentation du Site
Le site www.schibboleth-decors-maconniques.fr est édité par Schibboleth SASU, entreprise immatriculée sous le numéro 92879185400013, dont le siège social est situé à 3 Cours Aristide Briand 84100 Orange France.
Email de contact : contact@schibboleth-decors-maçonniques.fr
Numéro de téléphone : 06 34 87 65 25
Le Site propose la vente en ligne de décors, accessoires et objets liés à la tradition maçonnique.
2. Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par tout utilisateur. En cas de désaccord, l’utilisateur est prié de ne pas utiliser le Site.
3. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Toutefois, certaines sections du Site peuvent être réservées aux utilisateurs enregistrés.
L’éditeur ne garantit pas un accès continu et ininterrompu au Site, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou d’indisponibilité technique.
4. Produits et Commandes
Le Site propose des articles réservés aux initiés et aux membres de la Franc-maçonnerie. L’utilisateur atteste sur l’honneur qu’il est membre d’une obédience reconnue pour commander certains articles spécifiques.
L’achat de produits est soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles sur le Site.
5. Responsabilité de l’Utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à l’éthique maçonnique.
- Ne pas perturber le fonctionnement du Site (tentative de piratage, diffusion de virus, etc.).
- Fournir des informations exactes lors de l’inscription et des commandes.
En cas de non-respect, l’éditeur se réserve le droit de restreindre ou supprimer l’accès au Site.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du Site (textes, images, logos, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Schibboleth SASU. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
7. Protection des Données Personnelles
Les données des utilisateurs sont collectées et traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : contact@schibboleth-decors-maconniques.fr.
Aucune donnée personnelle ne sera vendue ou communiquée à des tiers sans consentement.
8. Sécurité et Confidentialité
Étant donné la nature maçonnique des produits proposés, l’éditeur s’engage à respecter la confidentialité des commandes et des informations transmises.
9. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
10. Modification des CGU
L’éditeur peut modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour significative.
11. Droit Applicable et Résolution des Litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.