1. Informations Légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet [Nom du Site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : SCHIBBOLETH
- Statut juridique : SASU
- Capital social : 1000 euros
- Siège social : 3 Cours Aristide Briand 84100 Orange
- RCS : 394 701 536
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR37928791854
- Contact : contact@schibboleth-decors-maconniques,fr
2. Hébergeur
- Nom de l’hébergeur : PlanetHoster
- Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada
- Contact : plaintes@support.planethoster.info
3. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
4. Protection des Données Personnelles
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement des informations personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.
Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par SCHIBBOLETH pour [finalités du traitement].
Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression en envoyant un email à contact@schibboleth-decors-maconniques,fr
5. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos et icônes sont la propriété exclusive de SCHIBBOLETH SASU ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de SCHIBBOLETH SASU
6. Produits et Services
Les produits mis en vente sur le site sont destinés à un public averti et respectent la législation en vigueur. SCHIBBOLETH SASU s’engage à décrire avec précision les caractéristiques des articles proposés.
7. Responsabilité
SCHIBBOLETH SASU ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www,schibboleth-decors-maconniques,fr.
8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www,schibboleth-decors-maconniques,fr. est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’ Avignon .
9. Contact
Pour toute question, vous pouvez contacter SCHIBBOLETH SASU à l’adresse suivante : contact@schibboleth-decors-maconnqiues, 3 Cours Aristide Briand 84100 Orange 06 34 87 65 25.